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 un nouveau Normand

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gilles60

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MessageSujet: Re: un nouveau Normand   Jeu 19 Mai 2016 - 16:51

ok merci kaplan
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MessageSujet: Re: un nouveau Normand   Ven 20 Mai 2016 - 8:43

Bonjour, pour l'argumentaire voici les référence les articles du code de la route et de l’arrêté a connaitre.
Tous ces documents sont trouvable sur https://www.legifrance.gouv.fr/
 dans le texte ce qui est du commentaire personnel est en italique afro

Ref du code de la route en vigueur 13 04 2016.

Article R 311.1 § 4.9.1
4.9.1. Motocyclette légère : véhicule de la sous-catégorie L3e-A1 ; les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date, à l'exception des véhicules à deux roues à moteur dont la cylindrée n'excède pas 50 cm³ et dont la vitesse n'excède pas 45 km/h munis d'un embrayage ou d'une boîte de vitesses non automatique qui sont des cyclomoteurs ; les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm³ mis en circulation sous le genre "vélomoteur" avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci ;


Reste a fournir le document avec des couettes ( certif d'homologation par exemple)
et
Article R221-8

II.-La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'une motocyclette légère à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.
Toutefois, la condition relative à la formation pratique n'est pas exigée des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'une motocyclette légère ou d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage de l'un ou l'autre de ces véhicules au cours de la période considérée.


Pour la correspondance L3e- la je trouve pas A1 ce qui explique peut être les erreurs au renouvellement des CG
En effet L3e c'est MTL ou MTT1 MTT2 Question


Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules 
Version consolidée au 20 mai 2016 

Annexe V









































GENRES
ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS
Nationales
Catégories CE
Motocyclettes légères (*).
MTL
L 3e
Motocyclettes sans side-car (solo).
SOLO
L 4e
Motocyclettes avec side-car adjoint.
SOLO-SIDE-CAR
L 4e
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).
SIDE-CAR
Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kw et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kw/kg (*)
MTT1
L 3e
Motocyclettes sans side-car (solo)
SOLO


L 4e
Motocyclettes avec side-car adjoint
SOLO-SIDE-CAR


L 4e
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)
SIDE-CAR
Autres motocyclettes (*)
MTT2
L 3e
Motocyclettes sans side-car (solo)
SOLO


L 4e
Motocyclettes avec side-car adjoint
SOLO-SIDE-CAR


L 4e
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)
SIDE-CAR
Pour ceux et celles qui ont une carte grise qui a était refaite entre 1980 et 1996

















ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES
ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR
Genre
Carrosserie
Genre
Carrosserie
MTL 1
MTL 2
MTL 3
MTL
SOLO
SIDE-CAR
SOLO
SIDE-CAR
MTTE
MTT1
MTT2
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MessageSujet: Re: un nouveau Normand   Ven 20 Mai 2016 - 14:04

J'avais vendue ma Twin de 1978 qui faisait 17 cvx et carte grise en mtt1, quelques temps après j'ai eu connaissance de ce texte
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MessageSujet: Re: un nouveau Normand   Ven 20 Mai 2016 - 14:38

Oui c'est ballot.... Embarassed
surtout si tu avais le certificat d'homologation....
Sans ce certificat soit en trouver un et faire un demis faux et direction la préfecture en s'armant de courage, ferme mais souriant (en gros tu as raison mais surtout et même si tu le pense fort tu ne dit pas au préposé en face de toit qu'il ne comprend rien....pas toujours facile) En général ça fini avec le chef.
ou 
Dossier a la FFVE (60 euro et un certain délais d'attente).

Il tee reste a en trouver une autre......le cour des twin ne flambe pas. geek Wink
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MessageSujet: Re: un nouveau Normand   

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