présentation c.bass besoin de vos lumieres pour un projet

Vélo comme vélomoteur qui concernait les cylindrées de 50 à 124,9 cm3. C'est ce que j'ai sur ma carte grise.  

Sur ma cg c'est MTT1.

 je me suis mal exprimé.
Le genre VELO est possible sur une carte grise produite avant le 1er mars 1980, ce qui doit être le cas de celle de l'ancien proprio de la K5 de c.bass et pour celle de Kaplan   
Une recherche rapide, je suis tombé sur un historique des genres et permis moto assez bien fait
et le texte de l'Arrêté du 05/11/84 modifié – Immatriculation – consolidé 18/11/05 de 72 pages !  

Les motocyclettes sont désormais divisées en trois sous-catégories (« MTL », « MTT 1 » et « MTT 2 »)

• MTL: Motocyclettes légères dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 11 kW et dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3
  
• MTT 1: Motocyclettes autres que motocyclettes légères, de puissance maximale nette CE ≤ 25 kW et de puissance maximale nette CE / poids en ordre de marche ≤ 0,16 kW/kg.
  
• MTT 2: Autres motocyclettes dont la puissance n'excède pas 73,6 kilowatts (100 ch)
  

Nos 125 sont passées de VELO à MOT2 puis MTTE et, les préfecture ne cherchant pas à comprendre, toute les MTTE sont passé en MTT1 voir MTT2.

Au moment du passage en préfecture avec une carte grise vendeur indiquant VELO, il est préférable de se munir d'une copie de l'alinéa 4.10 de Article R311-1 du code de la route afin d’éviter le passage en MTT1 (sinon, après c'est beaucoup plus compliqué de faire la rectification et nécessite d'obtenir du service Homologation d'Honda un certificat d’homologation faisant apparaitre le numéro de série de notre CB 125)
alinéa 4.10 de Article R311-1 :
4. 10. Motocyclette légère : motocyclette dont la cylindrée n'excède pas 125 cm ³ et dont la puissance n'excède pas 11 kilowatts ; les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date, à l'exception des véhicules à deux roues à moteur dont la cylindrée n'excède pas 50 cm ³ et dont la vitesse n'excède pas 45 km / h munis d'un embrayage ou d'une boîte de vitesses non automatique qui sont des cyclomoteurs ; les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm ³ mis en circulation sous le genre " vélomoteur " avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci ;

bonne chance !
moi j'attends le certificat d’homologation de la part de Honda mais ça ne fait que 15 jours que je leur ait fait la demande ...  

BRANJAUNEAU a écrit:

Sur ma cg c'est MTT1.

Il te faut donc le permis moto, le permis B n'est pas suffisant.   

Kaplan a écrit:

BRANJAUNEAU a écrit:

Sur ma cg c'est MTT1.

Il te faut donc le permis moto, le permis B n'est pas suffisant.   

C'est la journée des mauvaises nouvelles       

BRANJAUNEAU a écrit:

Kaplan a écrit:

BRANJAUNEAU a écrit:

Sur ma cg c'est MTT1.

Il te faut donc le permis moto, le permis B n'est pas suffisant.   

C'est la journée des mauvaises nouvelles       

Il suffit de demander une rectification de la carte grise à titre gratuit car il s'agit d'une erreur de l'administration. Ça se fait couramment, mais il faut bien souvent batailler en amenant un dossier béton (textes de loi) et en insistant un peu (beaucoup).

comme je l'ai dit dans mon post de remise en route de la K4 et expliqué dans un autre fil, il suffit de garder une copie de l’ancienne carte grise pour faire la demande de rectif, à partir de là, ils vérifient avec l'original en leur possession et font la rectification à titre gracieux.

OK donc planton à la préfecture...