Carte grise MTT2

Il y a l'article de moto service: http://www.motoservices.com/permis/lepermis.htm

Et l'article de loi: http://www.motoservices.com/permis/article-R311-1.htm


Motocyclette légère : motocyclette dont la cylindrée n'excède pas 125 cm ³ et dont la puissance n'excède pas 11 kilowatts ; les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date, à l'exception des véhicules à deux roues à moteur dont la cylindrée n'excède pas 50 cm ³ et dont la vitesse n'excède pas 45 km / h munis d'un embrayage ou d'une boîte de vitesses non automatique qui sont des cyclomoteurs ; les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm ³ mis en circulation sous le genre " vélomoteur " avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci ;

... ce serait peut être pas mal, un side trial sur une XLS...

trialxls a écrit:

... ce serait peut être pas mal, un side trial sur une XLS...

pour être complet ce jour la je ne me suis pas déplacé pour rien ni sans biscuit.

1 cg a faire avec "l’attestation de la FFVE"
La twin
Un peut long car création complète...

 2 cg a faire passer de MTT1 en MTL.
La suze et la K5.
L'une avec le papier sis dessus.
L'autre avec un certificat des mines modifier.

Pour la K5 il a fallu discuter pour ne pas repartir avec VELO sur la CG. 
Sortie de l'article R311-1 §4.10 du code de la route imprime de LEGIFRANCE et appel du chef. 

Ce fut plus simple avec la suze ! Aucun commentaire juste " avec le document du constructeur pas de problème" Je suis resté sans voie.

Les biscuits.
Chaque demande dans un dossier et complet avec toutes les photocopie.
un exemplaire de l'article R 311-1 du code de la route imprime avec l'en tête Legifrance.
Sourire
Avoir en tête que la personne derrière sont guichet n'est pas la pour vous em....er ni se faire engueuler par sont chef si elle fait une boulette. 
Elle est la pour faire son boulot qui constitue a appliquer des procédures qui exclue toutes initiatives. Si quelques chose sort du canevas prévus, la seule chose quelle peut faire c'est en référer a son supérieur (la le mieux c'est que soit elle qui l’appelle plutôt que vous qui lui demander de le voir...)

Par exemple: Vous lui présenter un certificat des mines qui dit genre :vélomoteur et vous vous lui dite c'est MTL  (motocyclette légère). La il y a problème et il faut un autre document (le code de la route) pour faire le lien. Donc "CHEF".

La suze elle a un document du constructeur qui dit que le GT 125 sont du genre MTL donc dans sont dossier tout vas bien...

Maintenant c'est sur que avec du recul cella  semble fou mais ce n'est pas pire que d'immatriculer un 50cc avec une attestation de sont assurance.

Ensuite la préfecture des alpes de hautes Provence c'est Digne :17000 habitant.
 La densités de population du dept 23H/km2.(c'est moins que le cantal)
C'est sur que ça aide...